Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE FRANCAISE DES SAVONNERIES DU MIDI (SA)

Numéro de dépôt :
92432505
Date de dépôt :
27/08/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 août 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES SAVONNERIES DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES SAVONNERIES DU MIDI domicilié(e) 51 Bd Longchamp, 13001 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 807 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432505.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 août 2002.

SOCIETE FRANCAISE DES SAVONNERIES DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes : LE TAMBOURIN , DEJAUNYL D JO NYL , SAVON DE MARSEILLE , PANAMOUSSE , LA BRANCHE D OLIVIER , LA BRANCHE D'OLIVIER , CANEBIERE , LA CORVETTE


SOCIETE FRANCAISE DES SAVONNERIES DU MIDI (SA) - 51 Bd Longchamp, 13001 MARSEILLE - France - SIREN 054807425


CABINET ROMAN - France


Inscription le 21 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201308 - Publication au BOPI 1996-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons