(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 août 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES SAVONNERIES DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432505.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 août 2002.
SOCIETE FRANCAISE DES SAVONNERIES DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201308 - Publication au BOPI 1996-05-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36